MENTIONS LÉGALES - TERRE D'IMPULSION

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N.

1. INFORMATIONS LÉGALES

1.1 Éditeur du site

Terre d'Impulsion
Collectif informel adossé à :

Chiara Kirschner Entreprise Individuelle
SIRET : 750 109 704 00049
Code APE : 85.59A
Siège social : 47 chemin des fins nord 74000 Annecy

1.2 Directrices de publication

Chiara Kirschner et Albane Van Clap
Co-fondatrices du collectif Terre d'Impulsion

1.3 Contact

Email : chiara@artitinerance.com
Site web : www.terredimpulsion.com

2. HÉBERGEMENT

Hébergeur : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site web : www.wix.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1 Droits d'auteur

Le site www.terredimpulsion.com et l'ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et appartiennent au collectif Terre d'Impulsion ou à leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Terre d'Impulsion.

3.2 Marques

"Terre d'Impulsion" et "Art de l'Itinérance©" sont des marques du collectif. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

3.3 Crédits photographiques

Albane Van Clap
La Com Sensible
Caroline Fernandez Photographe

Toute utilisation des photographies sans autorisation préalable est interdite.

4. RESPONSABILITÉ

4.1 Contenu du site

Terre d'Impulsion s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur devra s'assurer de l'exactitude des informations et signaler toute erreur.

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4.2 Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Terre d'Impulsion ne saurait être responsable du contenu de ces sites externes.

4.3 Assurance responsabilité civile professionnelle

Chiara Kirschner EI est assurée auprès de la MAIF pour sa responsabilité civile professionnelle.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données personnelles collectées sur le site www.terredimpulsion.com fait l'objet d'une Politique de confidentialité accessible sur le site, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

6. COOKIES

L'utilisation de cookies sur le site fait l'objet d'informations détaillées dans notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies.

7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

7.1 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

7.2 Juridiction compétente

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, nous informons le consommateur de la possibilité de recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle ou tout autre mode alternatif de règlement des différends.

Plateforme de résolution des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

9.1 Interruption du service

Terre d'Impulsion ne saurait être tenu responsable des interruptions du site et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur. Il appartient donc à l'utilisateur de prendre toutes mesures appropriées de façon à ne pas subir de dommages par de telles interruptions.

9.2 Virus informatiques

Terre d'Impulsion met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

Terre d'Impulsion ne peut être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au site.

10. ÉVOLUTION DES MENTIONS LÉGALES

Terre d'Impulsion se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.

11. CONTACT POUR LES MENTIONS LÉGALES

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

Email : chiara@artitinerance.com

Mentions légales mises à jour le : 28/07/2025